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Harcèlement

Le harcèlement englobe tout comportement répréhensible ayant pour effet d’abaisser et d’humilier. Il a habituellement un caractère répétitif, systématique et est effectué par une personne ou un groupe de personnes qui savent ou devraient raisonnablement savoir que de telles conduites sont importunes et non désirées. Toutefois, un seul acte peut constituer du harcèlement à condition qu’il soit grave et produise des effets continus pour la personne qui en fait l’objet. Le harcèlement porte atteinte à la dignité, donc à l’intégrité psychologique ou physique de la personne. Il a un caractère vexatoire, méprisant ou menaçant et il peut créer un environnement négatif d’étude ou de travail. 

On fait référence à la notion d’environnement négatif lorsque le harcèlement a pour effet de créer un climat de travail intimidant, hostile ou nuisible à la productivité ou au rendement scolaire pour la personne. La partie plaignante n’a pas à être une cible directe du harcèlement pour être affectée par l’environnement négatif qui en découle. 

Le harcèlement peut se manifester, entre autres, par :

  • de l’intimidation, des menaces, de la violence, du chantage ou de la coercition ; 
  • des insinuations répétées, des accusations sans fondement, des insultes ou humiliations, des tentatives répétées d’exclusion ou d’isolement, des cris ou hurlements ;
  • des atteintes systématiques aux conditions habituelles de travail ou d’études, du sabotage des lieux ou des instruments de travail ou d’études ; ou 
  • de l’abus d’une situation de pouvoir pour menacer l’emploi ou les études d’une personne, compromettre son rendement ou ses possibilités d’avancement. 

Harcèlement discriminatoire 

Le harcèlement discriminatoire se manifeste lorsqu’une personne est traitée injustement en raison de l’un ou l’autre des motifs énumérés au Code des droits de la personne de l’Ontario, soit la race, l’ascendance, le lieu d’origine, la couleur, l’origine ethnique, la citoyenneté, la croyance, le sexe, l’orientation sexuelle, l’âge, l’existence d’un casier judiciaire (à moins que la nature d’un poste ne le justifie), l’état matrimonial, l’état familial ou un handicap. Le harcèlement discriminatoire a pour effet de compromettre le droit à la dignité. 

  • Le harcèlement discriminatoire peut revêtir diverses formes telles : 
  • le renvoi, le refus d’engager ou de promouvoir une femme parce qu’elle est ou peut devenir enceinte ; 
  • le refus d’un arrangement raisonnable à un étudiant ou une étudiante ayant un handicap ; 
  • le refus à une personne de s’inscrire à un cours, d’accéder à un emploi ou d’obtenir tout autre avantage en raison de motifs illicites, comme le sexe, la race ou l’orientation sexuelle ; ou 
  • le rejet d’une demande d’emploi à une personne issue d’une race ou d’un groupe ethnique particulier. 

Harcèlement psychologique 

Le harcèlement psychologique comporte toute action (geste, parole, attitude, écrit) qui porte atteinte, par sa répétition ou sa gravité, de manière explicite ou implicite, à la dignité d’une personne et qui crée un environnement négatif de travail ou d’étude. 

Le harcèlement psychologique peut revêtir diverses formes telles : 

  • des propos qui visent à jeter le discrédit sur une personne, à faire circuler des rumeurs sur elle, à la ridiculiser, à l’humilier ; 
  • des comportements pour empêcher une personne de s’exprimer, soit en l’interrompant constamment, en l’empêchant de parler à d’autres, soit en cessant complètement de lui parler, en niant sa présence, en l’éloignant des autres ; 
  • des gestes ou des paroles qui visent à miner ou à entraver délibérément le travail d’une personne en retenant des informations nécessaires ou en lui donnant consciemment des informations erronées ; 
  • des comportements agressifs, comme montrer du doigt, se tenir près d’une personne de manière agressive, frapper le bureau ou un mur avec le poing, crier ou proférer des insultes, des menaces ou des injures ; ou
  • des messages téléphoniques, électroniques, de clavardage et des commentaires affichés sur des sites Web qui sont menaçants, dérisoires ou diffamatoires. 

Ce qui ne constitue pas du harcèlement psychologique : 

  • la critique légitime, constructive et juste du rendement ou du comportement d’un ou d’une membre du personnel ou du corps étudiant ; 
  • l’exercice légitime de la liberté universitaire, de la liberté de penser, de s ’informer et de s’exprimer en enseignant et en faisant de la recherche ; ou 
  • un style de gestion ferme ou affirmatif, mais qui respecte la dignité des membres du personnel et du corps étudiant.