Le Centre d’archives encourage fortement les personnes utilisant les archives à prendre des notes pendant leurs visites. Le Centre d’archives fournit un service de photocopie et reproduit des documents sur papier en conformité avec ses obligations législatives et contractuelles. Tous les documents doivent être copiés selon la Loi sur le droit d’auteur et en respectant les restrictions imposées par les donateurs et les donatrices des fonds d’archives.
Veuillez prendre note que seul le personnel du Centre d’archives est autorisé à faire des photocopies lorsque la condition de préservation du document le permet. Le service de photocopie est disponible en fonction des ressources humaines. En raison de ses ressources limitées, le Centre d’archives s’engage à fournir, dans un délai raisonnable, un maximum de 500 photocopies par projet.
Les coûts de reproduction sont de 0,40 $ par page grandeur commerciale (format lettre) et 0,50 $ par page grandeur papier ministre (format légal). Les étudiantes et les étudiants de l’Université de Hearst détenant une carte étudiante valide recevront les copies au coût de 0,30 $ l’unité. Vous trouverez le formulaire de demande de reproduction des documents dans la section formulaires.
Le Centre d’archives gardera un dossier détaillé de toute demande de reproduction et appliquera la Loi sur le droit d’auteur. Lorsqu’un document textuel, photographique, sonore ou audiovisuel est protégé par la loi, il n’y aura pas de transmission numérique de ce document, que ce soit en personne ou par courriel. Cela s’applique également aux documents déjà numérisés. Toute reproduction de documents ne doit servir qu’à des fins d’études privées ou de recherche. Lorsque des documents du Centre d’archives sont cités dans des travaux et des publications, il faudra reconnaître l’institution.
Toute reproduction partielle ou complète d’un document nécessite l’approbation du Centre d’archives. De plus, tout usage de la reproduction à d’autres fins peut exiger l’autorisation de la ou du titulaire du droit d’auteur.
La même politique s’applique aux documents faisant l’objet d’une restriction de reproduction par le donateur ou la donatrice d’un fonds. Il est de la responsabilité de la personne souhaitant recevoir une copie d’obtenir l’autorisation écrite du donateur ou de la donatrice. Le cas échéant, cette autorisation devra parvenir au Centre d’archives avant que la reproduction soit obtenue.