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Règlements

  1. Tous les documents doivent être consultés sur place dans la salle réservée à cet effet. Aucun document ne peut circuler en dehors du Centre d’archives.
  2. Les manteaux, porte-documents et autres objets personnels doivent être laissés dans les casiers réservés aux visiteurs et aux visiteuses.
  3. La nourriture et les boissons sont strictement interdites dans la salle de lecture.
  4. Les documents doivent être manipulés avec soin. Il est interdit d’endommager, de plier ou de déchirer les documents. Il est également interdit d’écrire directement sur les documents ou de s’appuyer sur ceux-ci en prenant des notes.
  5. Le Centre d’archives encourage les chercheurs et les chercheuses à prendre des notes en utilisant un crayon plomb, un ordinateur personnel, une petite caméra numérique, ou un dictaphone ou un enregistreur personnel. Dans tous les cas, les utilisateurs et les utilisatrices doivent respecter la Loi sur le droit d’auteur et les restrictions imposées par les donateurs et les donatrices des fonds d’archives. 
  6. Les utilisateurs et les utilisatrices s’efforceront de ne pas mélanger l’ordre dans lequel se trouvent les documents en consultant un dossier à la fois et en utilisant une seule boîte. Il est strictement interdit de modifier la classification originale. Un seul fonds pourra être consulté à la fois.
  7. Il est interdit de filmer ou de photographier des documents sans l’autorisation du Centre d’archives.
  8. Seul le personnel du Centre d’archives est autorisé à faire des photocopies. Toute demande de reproduction doit respecter la Loi sur le droit d’auteur. Il est de la responsabilité des chercheurs et des chercheuses d’obtenir le droit de publier du ou de la titulaire du droit d’auteur.
  9. Le Centre d’archives de la Grande Zone argileuse doit être identifié lorsque ses documents archivistiques sont cités.
  10. À chaque nouvelle recherche, les chercheurs et les chercheuses devront remplir un formulaire de demande d’accès aux documents.

Dernière mise à jour, juin 2015.

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